Jacques Pautigny

De: Pautigny (Jacques, Juste, Joseph)
président d'un syndicat national d'aménageurs lotisseurs ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Pautigny (Jacques)
président du SNAL
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
personnalités choisies
en raison de leur compétence par le ministre délégué au logement
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Pautigny (Jacques, Juste)
président d'un syndicat national professionnel ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996